Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RESEAU DES ELLES
Valérie GUILLERME

Numéro de dépôt :
94521637
Date de dépôt :
25/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2004

Présentation de la marque LE RESEAU DES ELLES

Déposée le 25 mai 1994 par Valérie GUILLERME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RESEAU DES ELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est Valérie GUILLERME, domicilié(e) 1, Allée de l'Alboni, 92410 VILLE D'AVRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie GUILLERME - France.

La marque LE RESEAU DES ELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RESEAU DES ELLES est expirée depuis le 25 mai 2004.

Valérie GUILLERME a également déposé les autres marques suivantes : 9 JOURS 1 2 , L.M.T.


Valérie GUILLERME - 1, Allée de l'Alboni, 92410 VILLE D'AVRAY - France


Valérie GUILLERME - France


Inscription le 3 mai 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°276850 - Publication au BOPI 1999-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Appareil de Reproduction son et image Support d'enregistrement magnétique Télécommunication, Télétel, Audiotel service télématique Edition livres, revues.Divertissements.Production films, agences pour artistes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.